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Doutrelepont

Veröffentlichungen

Veröffentlichungen

Carine Doutrelepont

Bücher

  • Actualité en droit des technologies, UB3, Bruxelles, Bruylant, 2008, avec pour coauteurs Daniel Fesler et François Dubuisson (en cours de publication).
  • Avec F. Dubuisson, Le droit d’auteur adapté à l’univers numérique. Analyse de la loi belge du 22 mai 2005, en codirection, Bruxelles, Bruylant, Paris, LGDJ, 2008 (sous presse) (325 pages).
  • Avec Patrick Mandoux, Internet sous le regard du droit, Bruxelles, Editions du Jeune Barreau, 1997 ( 285 pages).
  • Avec Michel Waelbroeck, Questions de droit de l'audiovisuel européen, Bruxelles, Bruylant, LGDJ, Paris, 1997, (301 pages).
  • Le droit moral de l'auteur et le droit communautaire, Bruylant, LGDJ, Bruxelles, Paris, 1997, (thèse), (629 pages).
  • L'harmonisation du droit de suite dans l'Union européenne. Analyse en droit comparé et en droit européen, Bruxelles, Paris, Bruylant, LGDJ, 1996, (490 pages).
  • Avec Paul Van Binst, Luc Wilkin, Libertés, Droits et réseaux dans la société de l'information, Bruxelles, Paris, Bruylant, 1996 (349 pages).
  • Avec Gabriel Thoveron, La presse : pouvoir en devenir, Bruxelles, éditions de l'Université, 1996, (315 pages).
  • L'actualité du droit de l'audiovisuel européen, Bruylant, LGDJ, Bruxelles, Paris, 1996, (317 pages).
  • Les enjeux du GATT dans le domaine de l'audiovisuel, Bruylant, Bruxelles, 1994 (314 pages).

Artikel

  • "Droit d’auteur et Marché public : un mariage de raison ? » in Colloque du 7 juin 2007, "La propriété intellectuelle dans le secteur public", SPF Budget et Contrôle de Gestion, SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie, Chaire Arcelor "Technologies et Droit" de l’Université catholique de Louvain, parution sur l’Internet (slides en ligne).
  • « La protection des créateurs à l’ère numérique » Cahier de droit de l’informatique, Université de la Manouba, Tunisie, 2003, (20 pages).
  • « Le Parlement en ligne : évolution citoyenne ou régression cybérienne ? », Haute Ecole de la province de Liège, Léon-Eli Troclet, octobre 2003, pp 8 à 16.
  • « Le droit de suite des artistes plasticiens - conséquences de l’harmonisation européenne », in travaux du Barreau de la Cour d’appel de Rouen, L’objet d’art et l’Europe, 2002, Rouen, (8pages)
  • "Observations sous la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel, du 17 mai 2000- Publicité commerciale dans un reportage d’information", in Journal des Tribunaux, décembre 2001, pp. 928 à 931.
  • "Droit d'auteur et produits Multimédias", in Dossier Bibliothèques sans frontières : Nouvelles technologies, culture et savoirs", Communauté française, Bruxelles, décembre 1999, pp. 43 à 46.
  • "Les relations entre la justice et la presse", Journal des Procès, mai 1999, pp. 18 à 21.
  • "Le nouveau droit exclusif du producteur de bases de données: un droit sur l'information ?", in Mélanges en l'honneur de M. Waelbroeck, Bruxelles, Bruylant ,1999, pp. 903 à 920.
  • Commerce électronique: quelles stratégies pour accroître la confiance du consommateur ?", Site AGORA, décembre 1998, Ministère des affaires économiques, 9 pages.
  • "Mouvements législatifs en droit d'auteur", Journal des Procès, n°4 novembre 1988, pp.12 à 16 (première partie), n°18 novembre 1988, pp.15 à 19 (deuxième partie).
  • "Das Droit Moral in der europäischen Union", GRUR Int, avril 1997, pp. 293 à 304.
  • "La libre circulation dans le secteur audiovisuel", rapport au Congrès organisé par l'Université de Séville et l'Universidad Internacional Menedez Pelayo, 26 octobre 1996, Escuela libre editorial, Madrid, 1997, pp. 627 à 647.
  • "Le droit moral de l'auteur dans l'Union européenne", Annales de la Faculté de droit de Louvain, 1997, Hommages en l'honneur de Louis Van Bunnen, pp. 120 à 145
  • "La réglementation audiovisuelle belge jugée incompatible avec le droit communautaire par la Cour de Justice", Auteurs & Média, 1/97, pp. 1 à 8.
  • "Les négociations internationales relatives au droit d'auteur et aux droits voisins au sein de l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle", Revue Auteur et média, numéro 0, janvier 1996, pp. 77 à 80.
  • "Chronique sur le droit de l'audiovisuel européen", Journal des tribunaux européen, 1995, pp. 198 à 203.
  • "La libre retransmission par câble des émissions de télévision", Journal des tribunaux, 1995, pp. 617 à 623.
  • "Nécessité d'une politique audiovisuelle structurée dans l'Union européenne", in Les enjeux du GATT dans le domaine de l'audiovisuel, Bruxelles, Bruylant, 1994, pp. 193 à 210.
  • "Missbräuchliche Ausübung von Urheberrechten?", Gewerblicher Rechtsschutz und Urheberrecht Internationaler Teil 1994, pp. 1 à 14.
  • "Le contexte européen de l'harmonisation des législations dans le domaine du droit d'auteur. Le projet de directive relatif à la protection des bases de données", in De Vos (Ed), Actes du colloque droits d'auteur, Bruxelles, Bibliothèque Albert 1er, 21 octobre 1994, pp. 123 à 137.
  • "L'harmonisation des règles relatives à la communication par satellites et à la retransmission par câble", in La revue du Marché Unique, 1994, n°2, pp.83 à 110.
  • "Les organismes de télévision abusent-ils de leur position dominante dans l'exploitation d'informations protégées?", in Les cahiers de droit européen 1993, 5-6, pp.631 à 648.
  • Obs. sous le jugement rendu par le Tribunal de première instance de Bruxelles (Barbier), le 9 mars 1987, Journal des tribunaux, 1988, pp.280 à 287.
  • "Nouvelles de Belgique. Une proposition de révision de la loi belge du 22 mars 1886 : un pas de plus vers l'uniformisation du droit d'auteur dans le Marché commun?", Revue Internationale de Droit d'Auteur, octobre 1987, pp.70 à 196.
  • Obs. sous l'arrêt rendu par la Cour d'appel de Bruxelles, le 13 juin 1986 (Canal Plus), Revue Internationale de Droit d'Auteur, janvier 1987, pp. 232 à 237.
  • "L'introuvable droit à l'image", Mélanges offerts à Raymond Vander Elst, Tome I, Nemesis, 1986, pp. 223 à 241.
  • "La protection des modèles d'utilité en droit belge". Analyse de la situation sous l'empire de l'ancienne loi belge sur les brevets d'invention et de la nouvelle loi, du 28 mars 1984, élément du rapport du professeur Beier, directeur du Max-Planck Institut für ausländisches und internationales Patent-Urheber - und Wettbewerbsrecht, GRUR, 1993, (2 pages).
  • "L'attestation négative délivrée par la Commission des C.E.E. en faveur de la société GEMA", Revue Internationale de Droit d'Auteur, 1985, pp.3 à 55.
  • "La coutume dans des domaines régis par le droit d'auteur", Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, (18 pages dactylographiées).
  • "Les arrêts Coditel en droit interne et en droit européen", Journal des tribunaux, 1984, pp.397 à 409.

Kollaborative Veröffentlichungen

  • "A propos du Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur", Auteurs & Médias, 3/97, en collaboration avec J. Debrulle, pp. 231 à 238.
  • Quelques réflexions sur l’application de la directive « Télévision sans frontières » au travers de l’arrêt Turner", Journal des Tribunaux, 1999, en collaboration avec A. Krick, pp. à 362 à 369.
  • Obs. sous CE "L'accès à l'antenne de la rtbf des partis d'extrême-droite en période électorale", La revue de droit public, 2000, en collaboration avec N. Van Laer, C.D.P.K., 2001, pp. 78 à 82.
  • "Le droit d'auteur et l'œuvre multimédia", en collaboration avec D. Fesler, Revue de droit de l'ULB, Bruxelles, Bruylant, 1996-2, pp. 7 à 24.
  • Anmerkung zu der Entscheidung des Benelux-Gerichtshofs vom 18 November 1988 (B.A.T. Sigaretten-Fabriken Gmbh./.Philip Morris Holland B.V.), Benelux-Markengesetz Art. 5 Abs. 3, Art. 14- "KIM", en collaboration avec H. Ruijsenaars, in Gewerblicher Rechtsschutz und Urheberrecht Internationaler Teil, 1990.
  • "La notion de droits voisins. Analyse en droit comparé", in Les journées du droit d'auteur, publication des actes du colloque organisé par le Centre de droit privé et de droit économique de l'U.L.B., les 11 et 12 décembre 1987, Bruxelles, Bruylant, 1989, pp.1 à 10.
  • "La socialisation du droit d'auteur à travers la généralisation des licences non volontaires : un danger ou une nécessité", en collaboration avec A. Strowel, Revue Interdisciplinaire d'Études Juridiques, Faculté de St. Louis, second numéro, spécial anniversaire 1978-1988, aspects du droit belge contemporain, 1989 - 22, pp.89 à 105.
  • "La conduite des relations extérieures des régions et des communautés : aspects juridiques", en collaboration avec Marc Uyttendaele, Journal des Procès, n°45, 5 octobre 1984, 3 pages.

Kapitel in Büchern

  • Le régime de la copie privée dans l’environnement numérique, in, Le droit d’auteur adapté à l’univers numérique. Analyse de la loi belge du 22 mai 2005, en codirection avec F. Dubuisson, Bruxelles, Bruylant, Paris, LGDJ, 2008 (sous presse), 28 pages.
  • "Le secret des sources journalistiques. Regards croisés", in le secret des sources en Belgique, Bruxelles, Bruylant, Di Keure, en cours de traduction, 2008, (27 pages).
  • Congrès de l’ALAI, Barcelone, 19 et 20 juin 2006, en collaboration avec François Dubuisson, Joris Deene et Katrien Van der Perre, (59 pages).
    http://www.aladda.org/docs/06Barcelona/Quest_Belgique_fr.pdf
  • "Droit d’auteur international et européen de la communication", article paru aux Juris-Classeurs en juillet 2005 (deuxième partie).
  • "Droit d’auteur international et européen de la communication", article paru aux Juris-Classeurs en juillet 2004,(première partie -équivalent de 100 pages dactylographiées)
  • "Nouvel environnement technologique", Congrès Association littéraire et artistique internationale, Canada, automne 1997, rapport général, Ed. Y.Blais, Cowansville (Québec), 1998, pp. 469 à 514.
  • "La presse et le droit. Trois thèmes récurrents : la responsabilité pénale et civile de la presse ainsi que l'accès à l'antenne des partis politiques en campagne électorale", en collaboration avec D. Fesler, La Presse pouvoir en devenir, Bruxelles, Editions de l'Université, 1997, pp. 191 à 213.
  • "Le contexte juridique international des nouvelles formes d'exploitation des oeuvres protégées par le droit d'auteur", Internet sous le regard du droit, Editions du Jeune Barreau de Bruxelles, Bruxelles, 1997, pp. 113 à 119.
  • "Le secteur audiovisuel et la libre prestation de services dans l'Union européenne", in C. Doutrelepont (sous la direction), Questions de droit de l'audiovisuel européen, Bruxelles, Paris, Bruylant, LGDJ, 1997, pp. 145 à 166.
  • "Le statut de l'œuvre audiovisuelle", in Gotzen (Ed), Le renouveau du droit d'auteur en Belgique, Bruxelles, Bruylant, 1996, pp. 127 à 152.
  • Conclusions générales du colloque "Droits, libertés et réseaux dans la société de l'information", organisé les 28 et 29 mai 1996 à l'Université Libre de Bruxelles in Carine Doutrelepont, Paul Van Binst, Luc Wilkin (éd), Libertés, droits et réseaux dans la société de l'information, Bruxelles, Paris, Bruylant, LGDJ, 1996, pp. 235 à 258.
  • "La jurisprudence de la Cour de justice dans le secteur de l'audiovisuel", en collaboration avec L. Defalque, in C. Doutrelepont (Ed.), L'actualité du droit de l'audiovisuel européen, Bruxelles, Paris, Bruylant, LGDJ, 1995, pp. 125 à 141.
  • "Les suites du livre vert : évolution dans le domaine du droit d'auteur?", en collaboration avec A. Strowel, L'espace audiovisuel européen, Bruxelles, Editions de l'Université de Bruxelles, 1991, pp.89 à 105.
  • "Les relations entre la justice et la presse", Journal des Procès, mai 1999, pp. 18 à 21.

Geneviève Toussaint

  • "La libre circulation des programmes de télévision dans la Communauté européenne" (Louvain-la-Neuve, mémoire UCL, 2000).
  • "Le soutien financier de la Communauté européenne au secteur audiovisuel", Paris, Legipresse, 1999.
  • Droit et médias dans les différents modèles de l’Etat, Bruxelles, travaux FUSL, 1996.
  • "L'adhésion de la Communauté européenne à la Convention européenne des droits de l'homme", Paris, Legipresse, 1996.
  • "Non-respect de la directive TVSF", note de jurisprudence relative à la décision CJCE du 10/09/1996 "Commission c/ Belgique", Paris, Legipresse, 1996.
  • "Un modèle de validité de fonctionnement des médias: légalité, effectivité et légitimité", Bruxelles, travaux FUSL, 1996.
  • "La responsabilité pénale des médias", Bruxelles, travaux FUSL, 1996.
  • "Les autoroutes de l’information: quelles conséquences pour le droit d’auteur et les droits voisins", Paris, Angle Droit, 1996.
  • "La politique communautaire de concurrence", Paris, Angle Droit, 1995.
  • "La libéralisation des réseaux câblés dans les pays de l’Union européenne", Paris, Angle Droit, 1995.
  • "La jurisprudence européenne en matière audiovisuelle et de télécommunications", Paris, Angle Droit, 1995.
  • "Réception par coupole satellite ou par câble", Paris, Angle Droit, 1995.
  • "Le développement des réseaux câblé en Europe", Paris, Angle Droit, 1995.
  • "Réseaux câblés/télécoms: la nécessaire adaptation du cadre réglementaire européen", Paris, Angle Droit, 1995.

Koen Lemmens

Bücher

  • K. LEMMENS en F. JONGEN (eds.), Recht & Literatuur / Droit & Littérature : le livre regroupe d’autres contributions que le livre en français], Bruges, Die Keure, 2007.
  • F. JONGEN en K. LEMMENS (eds.), Droit & Littérature, Louvain-la-neuve, Anthemis, 2007.
  • F. GORLE, G. BOURGEOIS, H. BOCKEN, F. REYNTJES, W. DE BONDT en K. LEMMENS, Inleiding tot de rechtsvergelijking (studentenuitgave), [ Introduction au droit comparé (édition pour étudiants], Malines, Kluwer, 2007.
  • K. LEMMENS, La presse et la protection juridique de l’individu : attention aux chiens de garde!, Bruxelles, Larcier, 2004.

Beiträge zu Büchern

  • K. LEMMENS, "But Pasteur was French: Comments on Mitchel Lasser's "The European Pasteurization of French Law" "in N. HULS, M. ADAMS and J. BOMHOFF (eds.), The Legitimacy of Highest Courts Decisions, La Haye, TMC Asser Press, 2008 (à paraître);
  • S. VANDROOGHENBROECK et K. LEMMENS, "La présomption d’innocence face à la médiatisation des procès. Les données d’un nouvel (et délicat) équilibre », in M. ISGOUR, K. LEMMENS, A. STROWEL, F. TULKENS en S. VAN DROOGHENBROECK (eds.), Recyclage en droit – Médias et droit, Louvain-la-Neuve, 2008, pp. 125-178.
  • K. LEMMENS, « Wovon man nicht reden kann, darüber muss man schweigen. Het journalistieke zwijgrecht wettelijk beschermd » in D. VOORHOOF (ed.), Het journalistiek bronnengeheim onthuld, Bruges, Die Keure, 2008, pp. 19-37 (à paraître).
  • K. LEMMENS, "Hij zag en doorzag : Leonardo Sciascia, de rechtssocioloog als romancier" [ Il a vu et percé: Leonardo Sciascia, le sociologue du droit comme romancier ] in K. LEMMENS en F. JONGEN (eds.), Recht & Literatuur, Bruges, Die Keure, 2007, pp. 193-213.
  • K. LEMMENS, "Rik, Johnny, François, Caroline et les autres: la vie privée des personnes publiques" in Liber amicorum Paul Martens, Bruxelles, Larcier, 2007, pp. 71-91.
  • K. LEMMENS en K. LEUS, "De alternatieve afhandeling van verkeersovertredingen: hoe afschrikwekkend is efficiëntie?" [ Le règlement alternatif des infractions au code de la route : l’efficacité est-elle prohibitive?] in Vlaamse Stichting Verkeerskunde, Jaarboek Verkeersveiligheid 2004, Malines, 2004, pp. 64-67.
  • K. LEMMENS, « Sic transit gloria mundi: over vergeten en vergaan in het recht [ Sic transit gloria mundi: sur l'oubli et l'écoulement du temps en droit ] » in S. PARMENTIER (ed.), Jaarboek Mensenrechten 2000-2001, Anvers, Maklu, 2002, pp. 45-70.
  • K. LEMMENS, La presse et la protection juridique de l’individu : attention aux chiens de garde!, Bruxelles, Larcier, 2004.

Artikel

  • K. LEMMENS, "Lettres persanes 8. Chapeau voor de Antwerpse correctionele rechtbank!" [Lettres persanes 8. Capeau pour le tribunal correctionnel d’Anvers], Rechtsfilosofie & Rechtstheorie, 2007, n°2, pp. 49-59.
  • "To split or not to split: that is the question", De Juristenkrant, nr. 155, 2007, p. 13.
  • "Arbitragehof kijkt wel over de grens", De Juristenkrant, nr. 142, 2007, pp. 2-3.
  • "Wie is Demol? Bedenkingen bij een boek en een arrest [ Qui est Demol? Commentaires à propos d'un livre et d'un arrêt]", Auteurs&Media, 2006, pp. 147-160.
  • La protection des sources journalistiques. Un commentaire de la loi du 7 avril 2005, journal des tribunaux, 2005, pp. 669-676.
  • "Lettres persanes 5. De Belgische Grondwet, een model voor Europa? Over natie en identiteit [ Lettres persanes 5. La Constitution belge, un modèle pour l’Europe? ], Nederlands Tijdschrift voor Rechtsfilosofie en Rechtstheorie, 2005, n°2, pp. 202-208.
  • « Se taire par peur : l’effet dissuasif de la responsabilité civile sur la liberté d’expression », Auteurs&Media, 2005, pp. 32-40.
  • « Taisez-vous Elkabbach ! L’interdiction de censure à la lumière des pratiques sociales », Revue belge de droit constitutionnel, 2003/4 (publié en 2004), pp. 375-395.
  • "The Protection of Privacy between a Rights-based and a Freedom-based Approach: What the Swiss Example can teach Us", Maastricht Journal of European and Comparative Law, 2003/4, pp. 381-403 (une version préliminaire a été publiée dans 11 (2003) Tilburg Foreign Law Review, 3, pp. 605-625). - «Nous sommes tous des juifs allemands », De Juristenkrant, nr. 59, 2002, pp. 2-3.
  • "Rechtstaat in Italië onder zware druk [Etat de droit sous forte pression en Italie]", De Juristenkrant, nr. 46, 2002, p. 8.
  • "Rechter of journalist: wie garandeert pluralistisch debat? [Juge ou journaliste: qui est le garant du débat pluraliste?]", De Juristenkrant, nr. 16, 2000, p. 2.
  • "Parlando ma non troppo : artikel 10 van het E.V.R.M. en kritiek op gerecht en politiek" [ Parlando ma non troppo: l’article 10 de la CEDH et les critiques du pouvoir judiciaire et des hommes politiques], Algemeen Juridisch Tijdschrift, 1999, pp. 277 – 291.
  • - LEUS, K., BAETEN, S., DE BOCK, P., LEMMENS, K. en OLIVIER, J., "Enige bedenkingen omtrent het juridisch kader van de convenanten" [Quelques réflexions à propos du régime juridique des conventions sectorielles], Tijdschrift voor gemeenterecht, 2001, pp. 3-31.
  • "Censures/Censuur" (Larcier, 2003), A.M., 2003, pp. 408-410.
  • « Handboek Mediarecht » (Dirk Voorhoof, Larcier, 2003), A.M., 2003, pp. 238-239;
  • F. OST, "Woord vooraf. Zeg me wat je leest" [ Avant-propos. Dis-moi ce que tu lis] in K. LEMMENS en F. JONGEN (eds.), Recht & Literatuur, Bruges, Die Keure, 2007, pp. 13-30.
  • "Het Vlaams Belang en de vrijheid van meningsuiting: van een oxymoron gesproken", [ Le Vlaams Belang et la liberté d’expression : à propos d’une contradiction dans les termes] De Witte Raaf, n° 121, mei/juni 2006, pp. 26-27.

Anmerkungen zu Beobachtungen

  • K. LEMMENS, "Het Arbitragehof oordeelt dat enkel de journalist aansprakelijk is voor zijn geschriften" [ La Cour d’arbitrage statue que seul le journaliste est responsable de ses écrits] (note sous Cour d'arbitrage, n° 47/2006 du 22 mars 2006), Auteurs &Media, 2006, 291-295.
  • « Observations : les publications sur la Toile, peuvent-elles constituer des délits de presse ? » (note sous Civ. Bruxelles, 19 février 2004, Van Dieren c. Ledru et l’a.s.b.l. Le Citoyen ; Cour d’appel de Paris, 5 mai 2004, Stéphane B. c. Paul De H.), Revue du Droit des Technologies de l'Information, n° 21, 2005, pp. 81-91.
  • Note sous CEDH, affaire Krone Verlag GmbH & Co c. Autriche du 11 décembre 2003, T.B.H., 2004, pp. 411-412.
  • Note sous CEDH, affaire Bottaro c. Italie, du 17 juillet 2003 et affaire Luordo c. Italie, du 17 juillet 2003, T.B.H., 2003, pp. 704-705.
  • "Straatsburg bevestigt : Nazijournalistiek verboden in Oostenrijk" [Strasbourg confirme: "journalisme nazi" interdit en Autriche], De Juristenkrant, nr. 9, , p. 12.